Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Notes de Voyages
TOUROUTE Jacques

Numéro de dépôt :
3229488
Date de dépôt :
06/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2013
Notes de Voyages de TOUROUTE Jacques

Présentation de la marque Notes de Voyages

Déposée le 6 juin 2003 par TOUROUTE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Notes de Voyages » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est TOUROUTE Jacques domicilié(e) 8 Bis allée des Tilleuls,92190 MEUDON - 92190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUROUTE Jacques domicilié(e) 8 Bis Allée des Tilleuls MEUDON 92190 - France.

La marque Notes de Voyages a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Notes de Voyages est expirée depuis le 6 juin 2013.

TOUROUTE Jacques a également déposé les autres marques suivantes : HAPPY STICKS , art fondations news , – Emotions – , piece of art , EQUÏLUDE , ZENITUDE , LES CHARMS


TOUROUTE Jacques - 8 Bis allée des Tilleuls,92190 MEUDON - 92190 - France


TOUROUTE Jacques - 8 Bis Allée des Tilleuls MEUDON 92190 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Inscription le 24 novembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°636070 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24

Appareils pour la transmission, la reproduction ou le traitement du son et des images supports d'enregistrements magnetiques disques acoustiques ou optiques. Telecommunications, communications pour terminaux d'ordinateurs ou pour reseau de films optiques communications radiophoniques ou telephoniques ; service radiotelephone mobile – fourniture d'acces à un reseau informatique mondial raccordement par télécommunications a un reseau informatique mondial. Agence de presse ou d'informations. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services teleconferences. Services messagerie électroniques. Produits de l'imprimerie. Photographies, articles papeterie carton, boîte ou carton en papier affiches, albums, cartes livres journaux prospectus brochures calendrier. Instruments d'écriture objet d'art gravés lithographies tableaux aquarelles – dessins. Serviette de toilette ou papier, linge de table en papier papier hygienique, couches en papier. Savons, parfums, huiles essentielles, cosmetiques, lotions pour cheveux, rouges a levres ; produits de rasages. Organisation de voyages, reservation de voyages. Agences de tourisme. Cuir et immitations cuir malles et valises, parapluies parasols, portefeuille, porte monaie, sacs a main, sac a dos a roulette, sacs d'alpiniste, de campeurs de voyage de plage d'ecoliers, coffrets déstines a contenir des affaires de toilettes. Jeux jouets. Vêtements, chemises foulards, cravates bonneterie chaussure de plages. Couleurs, vernis, laques (peintures) enduits peinture.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.