Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS VERMEIL TRANSPORT AIDE POUR PERSONNES AGEES
TOURNIER Eric

Numéro de dépôt :
94505662
Date de dépôt :
07/02/1994
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
07/02/2004

Présentation de la marque TRANS VERMEIL TRANSPORT AIDE POUR PERSONNES AGEES

Déposée le 7 février 1994 par la société TOURNIER Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « TRANS VERMEIL TRANSPORT AIDE POUR PERSONNES AGEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la société TOURNIER Eric domicilié(e) 18, rue de talma, 73100 AIX-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 505 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANS VERMEIL Eric TOURNIER - France.

La marque TRANS VERMEIL TRANSPORT AIDE POUR PERSONNES AGEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS VERMEIL TRANSPORT AIDE POUR PERSONNES AGEES est expirée depuis le 7 février 2004.

TOURNIER Eric a également déposé les autres marques suivantes : LCMC LA CHÂTRE MOTOR COMPANY , MODIA , TICHEURTE , CIMD Centre Information Medecines Douces , MÉDICLEAN'S , PLESIO , AUX SOMMETS DES ALPES


TOURNIER Eric - 18, rue de talma, 73100 AIX-LES-BAINS - France - SIREN 393505284


TRANS VERMEIL Eric TOURNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

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