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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOUPRET
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COTE SOLEIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

COTE SOLEIL
TOUPRET S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
97676413
Date de dépôt :
05/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2017

Présentation de la marque COTE SOLEIL

Déposée le 5 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) TOUPRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTE SOLEIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOUPRET domicilié(e) 24, rue du 14 Juillet,91100 CORBEIL ESSONNES (dossier no 2336717) - 91100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 964 201 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY domicilié(e) 43 rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS (dossier no 2336717) - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COTE SOLEIL est expirée depuis le 5 mai 2017.

TOUPRET a également déposé les autres marques suivantes : TOUPRET No 1 DEPUIS 1938 ENDUIT DE LISSAGE POUR MASQUER LES IMPERFECTIONS ET RENDRE LISSE AVANT PEINTURE FORMULE EXCLUSIVE ULTRA GLISSE , ESPRIT CAMPAGNE , TOUPRET , toupret EXPERTOUR En première ligne avec les pros ! , TOUPRET , TOUPRET CLUB EXPERTS La communauté des applicateurs TOUPRET , FERLITH , EMPREINTES MINERALES , TOUPRET EXPER TOUR , TOPRAX


TOUPRET S.A. société anonyme - 24, rue du 14 Juillet,91100 CORBEIL ESSONNES (dossier no 2336717) - 91100 - France - SIREN 964201859


CABINET LEPEUDRY - 43 rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS (dossier no 2336717) - 75012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-42

Inscription le 5 juin 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°454954 - Publication au BOPI 2007-06-05

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2007 n°2336717 - Publication au BOPI 2007-03-14

Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; enduits (peintures)