Déposée par voie électronique le 4 octobre 2016 par la Société Anonyme (SA) TOUPRET SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TOUPRET GARNISSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-43 du 28 octobre 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOUPRET SA domicilié(e) 24 Rue du 14 juillet - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 964 201 859 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER, M. Marc SABATIER domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.
La marque TOUPRET GARNISSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304433.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOUPRET SA, Société anonyme - 24 Rue du 14 juillet - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France - SIREN 964201859
CABINET MARC SABATIER, M. Marc SABATIER - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04
Peintures, couleurs, vernis, laques ; produits antirouille et contre la détérioration du bois ; préservatifs contre la rouille ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l'imprimerie et les travaux d'art ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures). Mastic (résine naturelle) ; produits de rebouchage, de garnissage, de lissage pour trous et fissures (substances sous forme de liquides, de gels, de pâtes ; enduits pour reboucher, garnir, lisser, décorer ; bois colorants ; bois de teinture ;
Caoutchouc, gutta-percha ; gomme, amiante, mica, bruts ou mi ouvrés et succédanés de toutes ces matières ; produits en matières plastiques mi ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produit semi finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laines de verre pour l'isolation ; enduits isolants ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments. Matières isolantes, peintures, huiles isolantes ; isolants. Vernis isolants ; tissus, rubans isolants ; laine de verre pour l'isolation. Mastic pour joints ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verres de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art et pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux, bois de construction, bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques. Enduits (matériaux de construction) ; enduits de ciment pour l'ignifugation. Produits de rebouchage, de garnissage, de lissage (matériaux de construction non métalliques pour reboucher, lisser, garnir et décorer).
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