Déposée le 8 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) TOUPRET SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MILAPIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOUPRET SA domicilié(e) 24 rue du 14 juillet - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 964 201 859 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marc SABATIER domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.
La marque MILAPIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229544.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOUPRET SA, société anonyme - 24 rue du 14 juillet - 91100 - CORBEIL ESSONNES - France - SIREN 964201859
Cabinet Marc SABATIER - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2015543 - Publication au BOPI 1993-15
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2002 n°2231327 - Publication au BOPI 2002-11-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31
Inscription le 4 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°366492 - Publication au BOPI 2003-03-04
Inscription - Transmission de propriété n°45775 - Publication au BOPI
Inscription le 20 octobre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°150679 - Publication au BOPI 1992-10-20
Inscription - Changement d'adresse n°19927 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 13 février 2013 n°2521713 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-13
Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume, maisons transportables, monuments en pierre, cheminées. Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers, tentures (excepté en tissu).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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