Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOUPOURMOI
TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3973353
Date de dépôt :
09/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2023
TOUPOURMOI de TOUPARGEL

Présentation de la marque TOUPOURMOI

Déposée le 9 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOUPARGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUPOURMOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOUPARGEL domicilié(e) 13 chemin des Prés Secs - 69380 - CIVRIEUX D'AZERGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 526 858 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TOUPOURMOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUPOURMOI arrivera à expiration en date du 9 janvier 2023.

TOUPARGEL a également déposé les autres marques suivantes : HYPER GEL DISTRIBUTION , (Marque figurative) , INTERGEL , ALIGEL , BUD GEL , C , LA CUISINE DE METIERS , TOUPARGEL LE BON S'INVITE CHEZ VOUS , Place DU MARCHE , Toupargel, vos surgelés livrés à domicile


TOUPARGEL, Société par Actions Simplifiée - 13 chemin des Prés Secs - 69380 - CIVRIEUX D'AZERGUES - France - SIREN 957526858


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 7 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°804333 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-07

Cartes à mémoire ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, mécanismes pour appareils à prépaiement, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, cartes codées et/ou plastifiées, mécaniques à usage commercial et/ou financier.

Billets, cartes de membres, cartes de fidélité, cartes codées et/ou plastifiées, non magnétiques à usage commercial et/ou financier.

Publicité ; gestion des affaires commerciales. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de relations publiques. Services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle, organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires liées ou non à l'utilisation d'une carte en vue de fidéliser la clientèle. Services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de consommateurs de produits surgelés permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Émission et diffusion de bons d'achat, bons cadeaux, de chèques cadeaux, coffrets à des fins promotionnelles et / ou publicitaires et / ou commerciales ; distribution (diffusion) de bons promotionnels et / ou de bons publicitaires, de coffrets promotionnels et publicitaires destinés à être échangés contre des produits et / ou services.

Emission d'une carte de membre pourvue d'une fonction de crédit et de paiement, services de cartes de fidélité, procurant des avantages financiers par octroi de points et/ou réduction au prorata des achats effectués.