Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TOULOUSE TRIATHLON
Toulouse Triathlon, Association Loie 1901
M. Robert MOREAU

Numéro de dépôt :
4130226
Date de dépôt :
30/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TOULOUSE TRIATHLON de Toulouse Triathlon

Présentation de la marque TOULOUSE TRIATHLON

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2014 par Toulouse Triathlon et monsieur Robert MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOULOUSE TRIATHLON »

Les déposants sont Toulouse Triathlon, Association Loie 1901 domicilié(e) Appart 1202, 3 Place de Montélimar - 31500 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur Robert MOREAU domicilié(e) Appart 1202, 3 Place de Montélimar - 31500 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Toulouse Triathlon, M. Robert MOREAU domicilié(e) Appart 1202, 3 Place de Montélimar - 31500 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Toulouse Triathlon, Association Loie 1901 - Appart 1202, 3 Place de Montélimar - 31500 - TOULOUSE - France - SIREN 4

M. Robert MOREAU - Appart 1202, 3 Place de Montélimar - 31500 - TOULOUSE - France


Toulouse Triathlon, M. Robert MOREAU - Appart 1202, 3 Place de Montélimar - 31500 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Inscription le 2 août 2016 - Rejet total n°675851 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-02

Club sportif, organisateur d'épreuves et de stages.