Association Toulouse Football Club (T.F.C.), loi 1901
Numéro de dépôt :
3961094
Date de dépôt :
15/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
15/11/2022
Présentation de la marque ACADEMY TFC
Déposée le 15 novembre 2012 par l'association loi 1901 Toulouse Football Club (T.F.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « ACADEMY TFC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-49 du 7 décembre 2012.
Le déposant est l'association loi 1901 Toulouse Football Club (T.F.C domicilié(e) 1 Allée Gabriel Biènes, BP 4023 - 31028 - TOULOUSE CEDEX 4 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Toulouse Football Club (T.F.C.) domicilié(e) 1 Allée Gabriel Biènes, BP 4023 - 31028 - TOULOUSE CEDEX 4 - France.
La marque ACADEMY TFC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association Toulouse Football Club (T.F.C.), loi 1901 - 1 Allée Gabriel Biènes, BP 4023 - 31028 - TOULOUSE CEDEX 4 - France
Association Toulouse Football Club (T.F.C.) - 1 Allée Gabriel Biènes, BP 4023 - 31028 - TOULOUSE CEDEX 4 - France
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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