Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
TOTES ISOTONER CORPORATION, société organisée sous les lois de l'Etat de l'Ohio

Numéro de dépôt :
96641916
Date de dépôt :
17/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2026

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 septembre 1996 par la société TOTES ISOTONER CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.

Le déposant est la société TOTES ISOTONER CORPORATION domicilié(e) 9655 International Blvd., CINCINNATI, ETAT DE L'OHIO 45246 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641916.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 17 septembre 2026.

TOTES ISOTONER CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : ISOTONER , 'TOTES'


TOTES ISOTONER CORPORATION, société organisée sous les lois de l'Etat de l'Ohio - 9655 International Blvd., CINCINNATI, ETAT DE L'OHIO 45246 - États-Unis


CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Errata - Publication au BOPI 1996-51

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10

Inscription le 16 octobre 1997 - Gage constitué n°244331 - Publication au BOPI 1997-10-16

Inscription le 2 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246718 - Publication au BOPI 1997-12-02

Inscription le 2 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246718 - Publication au BOPI 1997-12-02

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2006 n°2313379 - Publication au BOPI 2006-04-25

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2016 n°2627929 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-15

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