Déposée le 27 août 2010 par la Société Anonyme (SA) TOTEM Communication et Marketing
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C.D.C.H. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTEM Communication et Marketing domicilié(e) Le Voyeboeuf 3 - 2900 PORRENTRUY - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Christian Hunzinger, membre de la SCP Ch Hunzinger – B Calvano Avocats domicilié(e) 12, bld Saint-Pierre - 68004 - COLMAR Cedex - France.
La marque C.D.C.H. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOTEM Communication et Marketing, SA - Le Voyeboeuf 3 - 2900 PORRENTRUY - Suisse
Me Christian Hunzinger, membre de la SCP Ch Hunzinger – B Calvano Avocats - 12, bld Saint-Pierre - 68004 - COLMAR Cedex - France
Republication pour erratum - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Errata de la publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés).
Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture.
Jeux ; jeux de cartes ou de tables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; relations publiques.
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Services de loisirs. Publication de livres. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation de colloques, conférences ou congrès. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et périodiques en ligne. Micro-édition.
Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.
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