Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOTAL ECO SOLUTIONS
TOTAL SA société anonyme

Numéro de dépôt :
3607405
Date de dépôt :
27/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2018
TOTAL ECO SOLUTIONS de TOTAL

Présentation de la marque TOTAL ECO SOLUTIONS

Déposée le 27 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) TOTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOTAL ECO SOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-49 du 5 décembre 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL SA DJ/Marques Fabienne PICARD – 02F32 domicilié(e) 2 place Jean Millier,92078 PARIS LA DEFENSE CEDEX - 92078 - France.

La marque TOTAL ECO SOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3607405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTAL ECO SOLUTIONS est expirée depuis le 27 octobre 2018.

TOTAL a également déposé les autres marques suivantes : SUPER OZO , AZURMIX , COMBUX , CATANE , COLORATION ROUGE GROSEILLE , NOVOLINE , (Marque figurative) , 4X4 HEXAGONALE TOTAL , PURSAN , TOTAL PLUS


TOTAL SA société anonyme - 2 place Jean Millier, La Défense 6,92400 COURBEVOIE - 92400 - France - SIREN 542051180


TOTAL SA DJ/Marques Fabienne PICARD – 02F32 - 2 place Jean Millier,92078 PARIS LA DEFENSE CEDEX - 92078 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aquaculture ; produits pétrochimiques et leurs dérivés compris dans cette classe, notamment oléfines, aromatiques, éthers, esters ; substituts d'huiles et graisses minérales, animales ou végétales ; boues de forage et additifs chimiques pour boues de forage ; matières pour l'absorption du pétrole, des huiles et des graisses ; dispersants du pétrole ; produits chimiques destinés à réduire les émissions de polluants atmosphériques ; urée et ammoniac, produits chimiques à base d'urée et d'ammoniac ; matières plastiques à l'état brut sous toutes ses formes ; caoutchouc sous forme liquide ; résines artificielles et synthétiques ; polymères destinés à l'industrie ; substances adhésives et colles destinées à l'industrie ; colles pour tous types de revêtements (muraux, sols, carrelages, plafonds) ; produits fertilisants ; engrais pour les terres ; détergents à usage industriel ; additifs chimiques pour carburants, lubrifiants, combustibles et bitumes ; additifs et adjuvants chimiques pour insecticides, herbicides et fongicides ; solvants ; produits antigel et dégivrant ; fluides pour circuits hydrauliques et de transmission ; liquides de freins.

Peintures, vernis, laques ; encres d'imprimerie ; diluants et solvants pour peintures, vernis et encres ; enduits ; mastics ; produits pour la protection des bois et des métaux ; produits anticorrosion et antirouille ; résines naturelles à l'état brut.

Pétrole (brut ou raffiné), produits dérivés du pétrole et préparations à base de pétrole ; combustibles liquides, solides et gazeux ; carburants et biocarburants ; hydrogène utilisé comme carburant ; gaz de pétrole liquéfié ; gaz naturel ; lubrifiants ; huiles et graisses industrielles ; additifs non chimiques pour carburants, combustibles et lubrifiants ; paraffines et cires ; matières éclairantes.

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; insecticides, herbicides, fongicides ; désinfectants.

Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement, notamment destinés à l'industrie pétrolière et chimique ; distributeurs automatiques ; distributeurs de carburants pour station-service ; cartes magnétiques et électroniques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; modules et cellules photovoltaïques ; appareils et installations photovoltaïques pour la production d'énergie solaire ; piles solaires ; piles électriques ; batteries et chargeurs de batteries ; programmes informatiques et logiciels destinés à l'industrie pétrolière et chimique.

Produits de l'imprimerie ; publications, revues, brochures et fiches-conseils relatives à l'industrie pétrolière, au commerce et à la distribution de produits pétroliers, chimiques et pétrochimiques, ainsi qu'à la consommation et aux économies d'énergie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage.

Résines artificielles semi-finies ; caoutchouc synthétique sous toutes les formes brutes (à l'exception de la forme liquide) ou semi-finies ; gommes brutes et semi-finies ; matières plastiques semi-finies ; produits et matériaux d'isolation thermique et phonique ; huiles et graisses isolantes ; huiles pour transformateurs ; peintures isolantes ; matières à calfeutrer et à isoler pour la pose de tous types de revêtements ; mastics pour joints ; emballages en matières plastiques, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles.

Matériaux de construction non métalliques ; asphaltes, bitumes, poix, goudrons et leurs produits dérivés, notamment pour la construction et pour le revêtement de chaussée, et pour l'étanchéité des constructions et des toitures ; produits de ragréage de sols.

Stations-service ; entretien, lavage et réparation de véhicules et de pièces de véhicules ; graissage, lubrification, mise au point des moteurs ; gonflage, réparation et montage de pneus ; installation, entretien et réparation d'installations de chauffage, de chaudières et de panneaux solaires.

Transport, distribution (livraison), stockage, emballage, embouteillage de marchandises, notamment de produits pétroliers, gaziers et chimiques ainsi que de leurs produits dérivés ; distribution, transmission et fourniture d'électricité et autres formes d'énergies.

Transformation de combustibles pour la production d'énergie ; traitement de substances pétrolières et chimiques, raffinage de pétrole, mélange de produits lubrifiants pour le compte de tiers ; production de gaz, d'électricité et de toutes formes d'énergies renouvelables ; traitement et élimination des déchets ; information sur le traitement de matériaux notamment dans le domaine énergétique.

Edition de publications destinées au divertissement, à l'information et à l'éducation ; services de formation dans le domaine de l'énergie y compris les énergies nouvelles, de la protection de l'environnement, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, de colloques, conférences, congrès, forums et séminaires dans le domaine de l'énergie, de la protection de l'environnement, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable.

Services de recherche scientifique et industrielle dans les domaines de l'énergie, de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable ; consultations professionnelles et techniques, analyses, études de projets techniques se rapportant à l'industrie, au commerce et à la distribution des produits pétroliers et chimiques ainsi que leurs produits dérivés ; analyse et contrôle des gaz d'échappement de véhicules ; consultations et conseils techniques en matière de consommation et d'économies d'énergie, en matière d'isolation et en matière de combinaison d'énergies fossiles et d'énergies renouvelables ; recherche et développement de nouveaux procédés.