Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOTSA
TOTAL SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3228980
Date de dépôt :
04/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2023
TOTSA de TOTAL SA

Présentation de la marque TOTSA

Déposée le 4 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOTSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Direction Juridique Groupe / Marques domicilié(e) 2, place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.

La marque TOTSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOTSA est expirée depuis le 4 juin 2023.

TOTAL SA a également déposé les autres marques suivantes : UN CONCENTRE DE TECHNOLOGIE , EASYSTORE , MINUTE , BIOTECH FUEL , NEPTAN , Xéol , PROSYLVA , VOUS NE NOUS CHOISIREZ PLUS PAR HASARD , OPERCOM , POSEIDON


TOTAL SA, Société anonyme - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 542051180


TOTAL, SA, Direction Juridique Groupe / Marques - 2, place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52

Inscription le 28 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396639 - Publication au BOPI 2004-07-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Inscription le 16 février 2009 - Changement d'adresse n°490997 - Publication au BOPI 2009-02-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2013 n°2518368 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-10

Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

Pétrole (brut ou raffiné), produits dérivés du pétrole et préparations à base de pétrole ; combustibles liquides, solides et gazeux ; carburants ; gaz et gaz de pétrole liquéfié ; lubrifiants ; huiles et graisses industrielles ; paraffines et cires ; matières éclairantes ; additifs non chimiques pour carburants, combustibles et lubrifiants. Consultations professionnelles d'affaires relatives au commerce des matières premières, études de marché, expertise en affaires, agences d'import-export, services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits et de services pour d'autres entreprises dans les domaines pétroliers et chimiques), estimation en affaires commerciales, prévisions économiques, gestion de fichiers, de banques et de bases de données dans les domaines pétroliers et chimiques. Affaires et informations financières ; services de crédit ; transfert électronique de fonds ; parrainage et mécénat financiers, courtage en matières premières ; consultation en matière financière, analyse financière, courtage en Bourse, informations financières, estimations financières. Transport, distribution (livraison), stockage, emballage, embouteillage de produits pétroliers, gaziers et chimiques ainsi que de leurs produits dérivés ; remorquage et location de véhicules ; distribution, transmission et fourniture (distribution) d'électricité.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.