Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIOUL MARKET
TOTAL SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3928233
Date de dépôt :
19/06/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
19/06/2022
FIOUL MARKET de TOTAL SA

Présentation de la marque FIOUL MARKET

Déposée le 19 juin 2012 par la Société Anonyme (SA) TOTAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « FIOUL MARKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL SA domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Direction Juridique / Marques domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.

La marque FIOUL MARKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIOUL MARKET est expirée depuis le 19 juin 2022.

TOTAL SA a également déposé les autres marques suivantes : UN CONCENTRE DE TECHNOLOGIE , EASYSTORE , MINUTE , BIOTECH FUEL , NEPTAN , Xéol , PROSYLVA , VOUS NE NOUS CHOISIREZ PLUS PAR HASARD , OPERCOM , POSEIDON


TOTAL SA, Société anonyme - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 542051180


TOTAL, SA, Direction Juridique / Marques - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Inscription le 11 mars 2014 - Rejet partiel n°620231 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-11

Inscription le 30 septembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°796459 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

Pétrole (brut ou raffiné) ; combustibles liquides, solides et gazeux ; carburants et biocarburants ; hydrogène utilisé comme carburant ; gaz de pétrole liquéfié ; lubrifiants ; huiles et graisses industrielles ; additifs non chimiques pour lubrifiants, carburants et combustibles ;

Services de publicité, d'informations commerciales et de promotion des ventes ; courrier publicitaire électronique ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle.