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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOTAL FINA ELF SA
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TOTALOX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOTALOX
TOTAL FINA ELF SA, Société Anonyme
TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1195946
Date de dépôt :
19/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2012

Présentation de la marque TOTALOX

Déposée le 19 février 1982 par la Société Anonyme (SA) TOTAL FINA ELF SA et la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOTALOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) TOTAL FINA ELF SA domicilié(e) 2, Place de la Coupole La Défense 6, 92400 COURBEVOIE, N° de Siren : 542 051 180 (dossier no 2212140) - France et la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION domicilié(e) Tour Total 24 Cours Michelet, 92800 PUTEAUX, N° de Siren : 542 034 921 (dossier no 2212140) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL FINA ELF SA/DJ-Marques domicilié(e) 2, place de la Coupole,92076 Paris La Défense Cedex (dossier no 2212140) - 92076 - France.

La marque TOTALOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOTALOX est expirée depuis le 19 février 2012.

TOTAL FINA ELF SA a également déposé les autres marques suivantes : CLERANE


TOTAL FINA ELF SA, Société Anonyme - 2, Place de la Coupole La Défense 6, 92400 COURBEVOIE, N° de Siren : 542 051 180 (dossier no 2212140) - France

TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION S.A., Société Anonyme - Tour Total 24 Cours Michelet, 92800 PUTEAUX, N° de Siren : 542 034 921 (dossier no 2212140) - France


TOTAL FINA ELF SA/DJ-Marques - 2, place de la Coupole,92076 Paris La Défense Cedex (dossier no 2212140) - 92076 - France


Renouvellement sans limitation n°2002083 - Publication au BOPI 1992-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-28

Inscription le 28 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380277 - Publication au BOPI 2003-10-28

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2001 n°2212140 - Publication au BOPI 2001-12-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2002-24

Inscription - Changement de denomination n°19352 - Publication au BOPI

Inscription le 28 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380276 - Publication au BOPI 2003-10-28

Inscription le 5 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°156013 - Publication au BOPI 1993-03-05

Inscription le 23 octobre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RECOURS n°150753 - Publication au BOPI 1992-10-23

Inscription le 20 juillet 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°65178 - Publication au BOPI 1992-07-20

Inscription - Changement d'adresse n°26094 - Publication au BOPI

Inscription le 5 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°156014 - Publication au BOPI 1993-03-05

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333814 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 30 septembre 2002 - Changement de dénomination n°355391 - Publication au BOPI 2002-09-30

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°333815 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 28 février 2002 - Changement d'adresse n°341867 - Publication au BOPI 2002-02-28

Inscription le 20 août 2009 - Changement de dénomination n°504537 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-20

Inscription le 20 août 2009 - Changement d'adresse n°504536 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-20

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées.