Déposée le 16 juillet 2002 par TORRES Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « 6èmes zones » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est TORRES Philippe domicilié(e) 8 rue J. B. Charcot,78200 Mantes-la-Jolie - 78200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TORRES PHILIPPE domicilié(e) 8 rue J. B. Charcot,78200 Mantes-la-Jolie - 78200 - France.
La marque 6èmes zones a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 6èmes zones est expirée depuis le 16 juillet 2012.
TORRES Philippe - 8 rue J. B. Charcot,78200 Mantes-la-Jolie - 78200 - France
TORRES PHILIPPE - 8 rue J. B. Charcot,78200 Mantes-la-Jolie - 78200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
- Cuir et imitations du cuir - Vêtements (habillements) - Broderies
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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