Marque enregistrée - Marque en non vigueur

6èmes zones
TORRES Philippe

Numéro de dépôt :
3174883
Date de dépôt :
16/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2012
6èmes zones de TORRES Philippe

Présentation de la marque 6èmes zones

Déposée le 16 juillet 2002 par TORRES Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 6èmes zones » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est TORRES Philippe domicilié(e) 8 rue J. B. Charcot,78200 Mantes-la-Jolie - 78200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TORRES PHILIPPE domicilié(e) 8 rue J. B. Charcot,78200 Mantes-la-Jolie - 78200 - France.

La marque 6èmes zones a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 6èmes zones est expirée depuis le 16 juillet 2012.


TORRES Philippe - 8 rue J. B. Charcot,78200 Mantes-la-Jolie - 78200 - France


TORRES PHILIPPE - 8 rue J. B. Charcot,78200 Mantes-la-Jolie - 78200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

- Cuir et imitations du cuir - Vêtements (habillements) - Broderies

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].