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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TORREFACTION DE BROCELIANDE
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Brocéliande
Marque expirée - Marque en non vigueur

Brocéliande
TORREFACTION DE BROCELIANDE SAS

Numéro de dépôt :
98760459
Date de dépôt :
17/11/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2018

Présentation de la marque Brocéliande

Déposée le 17 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TORREFACTION DE BROCELIANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Brocéliande »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TORREFACTION DE BROCELIANDE domicilié(e) DENIS PAPIN, Z.A. DU BOIS VERT,56800 PLOERMEL (dossier no 2389704) - 56800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 844 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS TORREFACTION DE BROCELIANDE domicilié(e) Z.A. DU BOIS VERT, RUE DENIS PAPIN, BP 260,56802 PLOERMEL CEDEX (dossier no 2389704) - 56802 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Brocéliande est expirée depuis le 17 novembre 2018.

TORREFACTION DE BROCELIANDE a également déposé les autres marques suivantes : GRAAL D'OR , CAFE BROCELIANDEArtisan Torréfacteur Depuis 1981 , CaféS St-GilleS , Café Graal d'or


TORREFACTION DE BROCELIANDE SAS - DENIS PAPIN, Z.A. DU BOIS VERT,56800 PLOERMEL (dossier no 2389704) - 56800 - France - SIREN 331844720


SAS TORREFACTION DE BROCELIANDE - Z.A. DU BOIS VERT, RUE DENIS PAPIN, BP 260,56802 PLOERMEL CEDEX (dossier no 2389704) - 56802 - France


Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2008 n°2389704 - Publication au BOPI 2008-11-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Inscription le 26 août 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°767024 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-26

Café, thé, cacao, sucre.