Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TORNIER
/
PRONOSUPINATOR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRONOSUPINATOR
TORNIER, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3518109
Date de dépôt :
02/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2027
PRONOSUPINATOR de TORNIER

Présentation de la marque PRONOSUPINATOR

Déposée le 2 août 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TORNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRONOSUPINATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-36 du 7 septembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TORNIER domicilié(e) 161 Rue Lavoisier - 38330 - MONTBONNOT-SAINT-MARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 070 501 275 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque PRONOSUPINATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3518109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRONOSUPINATOR arrivera à expiration en date du 2 août 2027.

TORNIER a également déposé les autres marques suivantes : REVERSIS , HLS , BONY INCREASED OFFSET , DIODON , BIOPROFILE A TORNIER COMPANY , DYNAMOM , RHS , PLEOS , NEER , PYROCARDAN


TORNIER, Société par actions simplifiée à associé unique - 161 Rue Lavoisier - 38330 - MONTBONNOT-SAINT-MARTIN - France - SIREN 070501275


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Inscription le 14 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665329 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-14

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2017 n°2655425 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-07-24

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.