Déposée le 21 juillet 1994 par TORMO CHRYSTELLE et BERTHOMMIER CATHERINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « 4 4 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-36 du 9 septembre 1994.
Les déposants sont TORMO CHRYSTELLE, domicilié(e) 691 RUE DANSE, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France et BERTHOMMIER CATHERINE, domicilié(e) 227 RUE CORLIN, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TORMO CHRYSTELLE - France.
La marque 4 4 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530432.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4 4 4 est expirée depuis le 21 juillet 2004.
TORMO CHRYSTELLE a également déposé les autres marques suivantes : 4 4 4 , 444
TORMO CHRYSTELLE - 691 RUE DANSE, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France
BERTHOMMIER CATHERINE - 227 RUE CORLIN, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France
TORMO CHRYSTELLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52
Inscription le 6 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315256 - Publication au BOPI 2001-02-06
Inscription le 6 février 2001 - Changement d'adresse n°315255 - Publication au BOPI 2001-02-06
Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36
Métaux précieux et leur alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autre classes; joaillerie, bijouterie, pierre précieuses; horlogerie et instruments chronométriques Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes.Peaux d'animaux; males et valises; parapluies.Parasols et cannes; fouets et sellerie Vêtement, chaussures, chapellerie
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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