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Marques déposées par TORMO CHRYSTELLE
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4 4 4
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

4 4 4
TORMO CHRYSTELLE
BERTHOMMIER CATHERINE

Numéro de dépôt :
94530432
Date de dépôt :
21/07/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/07/2004

Présentation de la marque 4 4 4

Déposée le 21 juillet 1994 par TORMO CHRYSTELLE et BERTHOMMIER CATHERINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 4 4 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Les déposants sont TORMO CHRYSTELLE, domicilié(e) 691 RUE DANSE, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France et BERTHOMMIER CATHERINE, domicilié(e) 227 RUE CORLIN, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TORMO CHRYSTELLE - France.

La marque 4 4 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530432.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4 4 4 est expirée depuis le 21 juillet 2004.

TORMO CHRYSTELLE a également déposé les autres marques suivantes : 4 4 4 , 444


TORMO CHRYSTELLE - 691 RUE DANSE, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France

BERTHOMMIER CATHERINE - 227 RUE CORLIN, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France


TORMO CHRYSTELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52

Inscription le 6 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315256 - Publication au BOPI 2001-02-06

Inscription le 6 février 2001 - Changement d'adresse n°315255 - Publication au BOPI 2001-02-06

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Métaux précieux et leur alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autre classes; joaillerie, bijouterie, pierre précieuses; horlogerie et instruments chronométriques Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes.Peaux d'animaux; males et valises; parapluies.Parasols et cannes; fouets et sellerie Vêtement, chaussures, chapellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.