Marque expirée - Marque en non vigueur
“ LE REGIMENT ROYAL D'INFANTERIE DE CARIGNAN-SALIERE, EN NOUVELLE-FRANCE 1665 - 1668 ”
Numéro de dépôt :
3398993
Date de dépôt :
12/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2015
Présentation de la marque “ LE REGIMENT ROYAL D'INFANTERIE DE CARIGNAN-SALIERE, EN NOUVELLE-FRANCE 1665 - 1668 ”
Déposée le 12 décembre 2005 par TORCHE Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ LE REGIMENT ROYAL D'INFANTERIE DE CARIGNAN-SALIERE, EN NOUVELLE-FRANCE 1665 - 1668 ” »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ LE REGIMENT ROYAL D'INFANTERIE DE CARIGNAN-SALIERE, EN NOUVELLE-FRANCE 1665 - 1668 ” est expirée depuis le 12 décembre 2015.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-21
Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04