Déposée le 30 juin 1999 par la société TOPOPLASTIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Topoplastic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-32 du 6 août 1999.
Le déposant est la société TOPOPLASTIC domicilié(e) 240, rue Gabriel Péri, B.P. 72, 92703 COLOMBES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 219 756 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOPOPLASTIC - France.
La marque Topoplastic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800303.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOPOPLASTIC - 240, rue Gabriel Péri, B.P. 72, 92703 COLOMBES CEDEX - France - SIREN 572219756
TOPOPLASTIC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50
Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques de mesurage, de signalisation de secours et d'enseignement. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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