Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOPOPLASTIC
/
FUTURA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FUTURA
TOPOPLASTIC S.A.

Numéro de dépôt :
96649531
Date de dépôt :
06/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2006

Présentation de la marque FUTURA

Déposée le 6 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) TOPOPLASTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FUTURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOPOPLASTIC domicilié(e) B.P.72, 240 RUE GABRIEL PERI, 92703 COLOMBES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 219 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOPOPLASTIC S.A. - France.

La marque FUTURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUTURA est expirée depuis le 6 novembre 2006.

TOPOPLASTIC a également déposé les autres marques suivantes : O'WAVE , Topoplastic , O WAVE , couleur mer , Bamboo marine system , CORAL REEF , O'WAVE , EVOLUTION , TOPOMARINE , TOPOPLASTIC MARINE


TOPOPLASTIC S.A. - B.P.72, 240 RUE GABRIEL PERI, 92703 COLOMBES CEDEX - France - SIREN 572219761


TOPOPLASTIC S.A. - France


Inscription le 17 novembre 1997 - Rejet partiel n°245796 - Publication au BOPI 1997-11-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical géodésiques, de mesurage, de contrôle, d'enseignement. Véhicules ; appareils de locomotion, par terre, par air.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.