Déposée le 6 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) TOPOPLASTIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « couleur mer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-50 du 11 décembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOPOPLASTIC domicilié(e) 240, rue Gabriel Péri, 92700 COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 219 756 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOPOPLASTIC - France.
La marque couleur mer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758163.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOPOPLASTIC S.A. - 240, rue Gabriel Péri, 92700 COLOMBES - France - SIREN 572219756
TOPOPLASTIC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16
Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50
Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures photographie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine Sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) Tissus à usage textile Vêtements (habillement) chaussures Tapis, paillassons, nattes Bougies d'éclairage.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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