Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Top Hôtel
Top Hôtel, SARL

Numéro de dépôt :
3745080
Date de dépôt :
10/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2020
Top Hôtel de Top Hôtel

Présentation de la marque Top Hôtel

Déposée le 10 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Top Hôtel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Top Hôtel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Top Hôtel domicilié(e) Résidence Guillaume Le Conquérant Bâtiment B Rue du 205ème Régiment d'Infanterie - 14700 - FALAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 723 441 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Top Hôtel domicilié(e) Résidence Guillaume Le Conquérant Bâtiment B Rue du 205ème Régiment d'Infanterie - 14700 - FALAISE - France.

La marque Top Hôtel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Top Hôtel est expirée depuis le 10 juin 2020.

Top Hôtel a également déposé les autres marques suivantes : QUALI FAMILLE


Top Hôtel, SARL - Résidence Guillaume Le Conquérant Bâtiment B Rue du 205ème Régiment d'Infanterie - 14700 - FALAISE - France - SIREN 509723441


Top Hôtel - Résidence Guillaume Le Conquérant Bâtiment B Rue du 205ème Régiment d'Infanterie - 14700 - FALAISE - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

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