Déposée le 29 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOP GREEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RIOM),
la marque française « TOP GREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOP GREEN domicilié(e) Les Alleuds - 49320 - BRISSAC QUINCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 004 679 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque TOP GREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653882.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOP GREEN, Société par actions simplifiée - Les Alleuds - 49320 - BRISSAC QUINCE - France - SIREN 432004679
Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Inscription le 21 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312717 - Publication au BOPI 2000-11-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2001 n°2195349 - Publication au BOPI 2001-03-28
Inscription le 15 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°63902 - Publication au BOPI 1992-06-15
Inscription le 7 août 2000 - Transmission totale de propriété n°304967 - Publication au BOPI 2000-08-07
Inscription le 20 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163237 - Publication au BOPI 1993-09-20
Inscription le 1 février 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°294484 - Publication au BOPI 2000-02-01
Inscription le 2 mai 2000 - Changement de dénomination n°299362 - Publication au BOPI 2000-05-02
Inscription le 2 mai 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°299361 - Publication au BOPI 2000-05-02
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2010 n°2452587 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-06
Inscription le 6 mai 2013 - Changement de dénomination n°600289 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06
Produits chimiques déstinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture.Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Semences, plantes vivantes et fleurs naturelles
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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