Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOP GREEN
TOP GREEN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1653882
Date de dépôt :
29/03/1991
Lieu de dépôt :
RIOM
Date d'expiration :
29/03/2021
TOP GREEN de TOP GREEN

Présentation de la marque TOP GREEN

Déposée le 29 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOP GREEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RIOM), la marque française « TOP GREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOP GREEN domicilié(e) Les Alleuds - 49320 - BRISSAC QUINCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 004 679 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque TOP GREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653882.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOP GREEN est expirée depuis le 29 mars 2021.

TOP GREEN a également déposé les autres marques suivantes : BUSHLESS , PREGREEN , SELF REPAIR , TREELINK , RUSHGREEN , TOP GREEN , EUROFLOR , KEEPGREEN , LEADGREEN , YUGREEN


TOP GREEN, Société par actions simplifiée - Les Alleuds - 49320 - BRISSAC QUINCE - France - SIREN 432004679


Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Inscription le 21 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312717 - Publication au BOPI 2000-11-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2001 n°2195349 - Publication au BOPI 2001-03-28

Inscription le 15 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°63902 - Publication au BOPI 1992-06-15

Inscription le 7 août 2000 - Transmission totale de propriété n°304967 - Publication au BOPI 2000-08-07

Inscription le 20 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163237 - Publication au BOPI 1993-09-20

Inscription le 1 février 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°294484 - Publication au BOPI 2000-02-01

Inscription le 2 mai 2000 - Changement de dénomination n°299362 - Publication au BOPI 2000-05-02

Inscription le 2 mai 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°299361 - Publication au BOPI 2000-05-02

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2010 n°2452587 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-06

Inscription le 6 mai 2013 - Changement de dénomination n°600289 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06

Produits chimiques déstinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture.Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Semences, plantes vivantes et fleurs naturelles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.