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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Tool Sport
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TOOL VELO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOOL VELO
Tool Sport, SAS

Numéro de dépôt :
3860903
Date de dépôt :
22/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/09/2021
TOOL VELO de Tool Sport

Présentation de la marque TOOL VELO

Déposée le 22 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Tool Sport auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TOOL VELO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Tool Sport domicilié(e) 34 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe PILO domicilié(e) 34 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque TOOL VELO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOOL VELO est expirée depuis le 22 septembre 2021.

Tool Sport a également déposé les autres marques suivantes : BODY STRONGER , Body Stronger , TOOL SPORT


Tool Sport, SAS - 34 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Philippe PILO - 34 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Inscription le 15 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°745727 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-15

Inscription le 22 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°747847 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-01-22

Inscription le 21 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°770838 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-21

Vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Appareils de culture physique ou de gymnastique ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Télécommunications ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Activités sportives et culturelles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.