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Marques déposées par la société TONNELLERIE SYLVAIN Société par Actions Simplifiées
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TONNELLERIE SYLVAIN Société par Actions Simplifiées

Numéro de dépôt :
3337170
Date de dépôt :
27/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
27/01/2015
Marque figurative de TONNELLERIE SYLVAIN Société par Actions Simplifiées

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 janvier 2005 par la société TONNELLERIE SYLVAIN Société par Actions Simplifiées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est la société TONNELLERIE SYLVAIN Société par Actions Simplifiées domicilié(e) 175 Route de Saint Emilion,33500 LIBOURNE - 33500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 914 642 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337170.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 janvier 2015.

TONNELLERIE SYLVAIN Société par Actions Simplifiées a également déposé les autres marques suivantes : Tonnellerie Sylvain , (Marque figurative)


TONNELLERIE SYLVAIN Société par Actions Simplifiées - 175 Route de Saint Emilion,33500 LIBOURNE - 33500 - France - SIREN 329914642


Sophie SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Tonneaux (cercles pour –) métalliques. Tonneaux (chantiers [supports] pour –) métalliques. Tonneaux (robinets de –) métalliques. Tonneaux métalliques. Barriques non métalliques. Barils (cerceaux pour –) non métalliques. Bouchons de liège. Cannelles de tonneaux [non métalliques]. Cerceaux pour barils [non métalliques. Conteneurs non métalliques. Cercles pour tonneaux [non métalliques]. Emballages pour bouteilles [en bois]. Fûts en bois pour décanter le vin. Fûts [tonneaux] non métalliques. Tonneaux (chantiers [supports] pour –) non métalliques. Tonneaux (robinets de –) [non métalliques]. Ebénisterie (travaux d'–). Tonneaux non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.