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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TONNELLERIE BERNARD
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TONNELLERIE DES COTES DU RHONE.
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

TONNELLERIE DES COTES DU RHONE.
TONNELLERIE BERNARD SAS

Numéro de dépôt :
3263009
Date de dépôt :
05/12/2003
Lieu de dépôt :
COGNAC
TONNELLERIE DES COTES DU RHONE. de TONNELLERIE BERNARD

Présentation de la marque TONNELLERIE DES COTES DU RHONE.

Déposée le 5 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TONNELLERIE BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « TONNELLERIE DES COTES DU RHONE. »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TONNELLERIE BERNARD domicilié(e) ROUTE D'ARCHIAC,16130 LIGNIERES SONNEVILLE - 16130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 742 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TONNELLERIE BERNARD SAS MR CH. BERNARD domicilié(e) ROUTE D'ARCHIAC,16130 LIGNIERES SONNEVILLE - 16130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TONNELLERIE BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : COOPER SELECTION , TONNELLERIE RHONE MEDITERRANEE , TONNELLERIE RHODANIENNE , BERNARD DEPUIS 1936


TONNELLERIE BERNARD SAS - ROUTE D'ARCHIAC,16130 LIGNIERES SONNEVILLE - 16130 - France - SIREN 398742635


TONNELLERIE BERNARD SAS MR CH. BERNARD - ROUTE D'ARCHIAC,16130 LIGNIERES SONNEVILLE - 16130 - France


Inscription le 7 juin 2004 - retrait total n°394021 - Publication au BOPI 2004-06-07

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Fûts et tonneaux de chêne.