Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TONNELLERIE BERNARD
/
COOPER SELECTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COOPER SELECTION
TONNELLERIE BERNARD SAS

Numéro de dépôt :
3263008
Date de dépôt :
05/12/2003
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
05/12/2013
COOPER SELECTION de TONNELLERIE BERNARD

Présentation de la marque COOPER SELECTION

Déposée le 5 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TONNELLERIE BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « COOPER SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TONNELLERIE BERNARD domicilié(e) ROUTE D'ARCHIAC,16130 LIGNIERES SONNEVILLE - 16130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 742 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TONNELLERIE BERNARD SAS MR CH. BERNARD domicilié(e) ROUTE D'ARCHIAC,16130 LIGNIERES SONNEVILLE - 16130 - France.

La marque COOPER SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COOPER SELECTION est expirée depuis le 5 décembre 2013.

TONNELLERIE BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : TONNELLERIE DES COTES DU RHONE. , TONNELLERIE RHONE MEDITERRANEE , TONNELLERIE RHODANIENNE , BERNARD DEPUIS 1936


TONNELLERIE BERNARD SAS - ROUTE D'ARCHIAC,16130 LIGNIERES SONNEVILLE - 16130 - France - SIREN 398742635


TONNELLERIE BERNARD SAS MR CH. BERNARD - ROUTE D'ARCHIAC,16130 LIGNIERES SONNEVILLE - 16130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Fûts et tonneaux de chêne.