BERNARD DEPUIS 1936
Présentation de la marque BERNARD DEPUIS 1936
Déposée le 29 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) TONNELLERIE BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « BERNARD DEPUIS 1936 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BERNARD DEPUIS 1936 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093480.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERNARD DEPUIS 1936 est expirée depuis le 29 mars 2011.
TONNELLERIE BERNARD a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°430420 - Publication au BOPI 2006-03-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19