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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOMY FRANCE
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TOMY COMICS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOMY COMICS
TOMY FRANCE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1438574
Date de dépôt :
25/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2007
TOMY COMICS de TOMY FRANCE

Présentation de la marque TOMY COMICS

Déposée le 25 septembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOMY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOMY COMICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOMY FRANCE domicilié(e) 13, Chemin du Levant, 01210 FERNEY-VOLTAIRE (dossier no 2095929) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 532 984 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel MOINAS domicilié(e) (dossier no 2095929) - France.

La marque TOMY COMICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOMY COMICS est expirée depuis le 25 septembre 2007.

TOMY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MODUL'ANIMO , AFX , AFX RALLYE , CREATIV'MODEL , CIRCUS BUS , LAPIN ENCHANTE , TEDDY D'EVEIL , CUBES A IDEES , TRICKY TRAPS , TRICKY BILLE


TOMY FRANCE S.A.R.L. - 13, Chemin du Levant, 01210 FERNEY-VOLTAIRE (dossier no 2095929) - France - SIREN 333532984


Cabinet Michel MOINAS - (dossier no 2095929) - France


Renouvellement sans limitation le 8 août 1997 n°2095929 - Publication au BOPI 1997-08-08

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1998-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Jouets, jeux.