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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOMY FRANCE
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AUDI-BABY
Marque expirée - Marque en non vigueur

AUDI-BABY
TOMY FRANCE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1454236
Date de dépôt :
07/03/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2018

Présentation de la marque AUDI-BABY

Déposée le 7 mars 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOMY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUDI-BABY »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOMY FRANCE domicilié(e) Parc d'Affaires International,74160 ARCHAMPS (dossier no 2363346) - 74160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 532 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel MOINAS domicilié(e) 13, Chemin dui Levant,01210 FERNEY-VOLTAIRE (dossier no 2363346) - 01210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AUDI-BABY est expirée depuis le 7 mars 2018.

TOMY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MODUL'ANIMO , AFX , AFX RALLYE , CREATIV'MODEL , CIRCUS BUS , LAPIN ENCHANTE , TEDDY D'EVEIL , CUBES A IDEES , TRICKY TRAPS , TRICKY BILLE


TOMY FRANCE S.A.R.L. - Parc d'Affaires International,74160 ARCHAMPS (dossier no 2363346) - 74160 - France - SIREN 333532984


Cabinet Michel MOINAS - 13, Chemin dui Levant,01210 FERNEY-VOLTAIRE (dossier no 2363346) - 01210 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31

Renouvellement sans limitation le 8 février 2008 n°2363346 - Publication au BOPI 2008-02-08

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2008-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-29

Renouvellement sans limitation n°2108129 - Publication au BOPI 1998-13

Inscription le 30 juin 2008 - Changement d'adresse n°476469 - Publication au BOPI 2008-06-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33

Inscription le 19 juin 2008 - Changement d'adresse n°475910 - Publication au BOPI 2008-06-19

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498383 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Dispositifs électriques et électroniques de télé-surveillance, de télé-détection et de contrôle à distance;dispositifs accoustiques et optiques, y compris avertisseurs; alarmes.