Déposée le 20 décembre 2005 par la société TOLERIE DAUJAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ACOUSTOL »
Le déposant est la société TOLERIE DAUJAT domicilié(e) 2 rue Jacques MONOD,69680 CHASSIEU - 69680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 547 595 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude BRUN JURIS ECONOMIQUE Avocat domicilié(e) 2 rue de la Claire,69009 LYON - 69009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACOUSTOL est expirée depuis le 20 décembre 2015.
TOLERIE DAUJAT a également déposé les autres marques suivantes : ARTOL , ACOUSTOL , ARTOL
TOLERIE DAUJAT - 2 rue Jacques MONOD,69680 CHASSIEU - 69680 - France - SIREN 449547595
Jean-Claude BRUN JURIS ECONOMIQUE Avocat - 2 rue de la Claire,69009 LYON - 69009 - France
Inscription le 15 décembre 2008 - Changement d'adresse n°487752 - Publication au BOPI 2008-12-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-21
Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; conduits métalliques d'installations d'aspiration, de ventilation, de climatisation et de chauffage ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; éléments métalliques pour la construction ; boites, coffres et conteneurs métalliques ; vis, bagues, gaines et grilles métalliques ; barreaux de grilles métalliques, lattes métalliques.Appareils et instruments acoustiques, appareils pour l'enregistrement, transmission, la reproduction du son, dispositifs pour le nettoyage de disques acoustiques, disques acoustiques, tubes acoustiques, grilles acoustiques, cabines acoustiques, conduits acoustiques, hauts-parleurs, boîtiers de hauts parleurs, baffles, caissons acoustiques, capots acoustiques, cloisons acoustiques.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica, matières à calfeutrer, matières à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, écorces pour l'isolation acoustique.Installation, entretien et réparation de systèmes acoustiques.Traitement de matériaux, fraisage, meulage, polissage, soudure,.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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