Déposée le 29 janvier 1992 par la société TOEI ANIMATION CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOEI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-05 du 13 mars 1992.
Le déposant est la société TOEI ANIMATION CO domicilié(e) Hakuho Building, 5-17-11 Shinjuku, Shinjuku-ku, Tokyo,JAPON (dossier no 2214357) - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2214357) - 75017 - France.
La marque TOEI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOEI ANIMATION CO., LTD. Société japonaise - Hakuho Building, 5-17-11 Shinjuku, Shinjuku-ku, Tokyo,JAPON (dossier no 2214357) - Japon
RINUY SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2214357) - 75017 - France
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2002 n°2214357 - Publication au BOPI 2002-01-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38
Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; appareils de photo et de cinéma; films impressionnés, dessins animés, diapositives, supports d'enregistrement magnétiques, cassettes, vidéocassettes, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information; ordinateurs, micro-ordinateurs, produits informatiques pour ordinateurs, notamment disques et disquettes, bandes magnétiques, logiciels et progiciels préenregistrés; extincteurs.Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; appareils de télévision; lunettes.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues; livres; livrets d'accompagnement de jeux, livrets d'accompagnement pour ordinateurs,articles pour reliures; photographies; eaux fortes, tableaux, gravures, cartes postales, maquettes d'architecture, décalcomanies, décors de théâtre; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; matériel pour le dessin et la peinture; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matériels d'enseignement sous forme de jeux; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères et lettres d'imprimerie; impressions, clichés.Jeux, jouets, puzzles, poupées, jeux de société, jeux électroniques et automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; marionnettes; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.Télécommunications, services télématiques, diffusion de programmes de télévision et de radio, émissions télévisées et radiophoniques, télévision par câble, communications par terminaux d'ordinateurs.Education, formation; activités sportives et culturelles;divertissements, services d'édition; services de publication de textes autres que textes publicitaires, d'illustrations, de livres, de journaux, de périodiques, de magazines, d'albums ou de tous supports d'informations; cours par correspondance; organisation et conduite de colloques, de séminaires, de conférences et de cours; organisation de concours et de jeux notamment en matière culturelle, d'éducation et de divertissement; divertissements télévisés et radiophoniques; production de spectacles, tous spectacles et manifestations culturelles notamment son et lumière, représentations théâtrales, cinématographiques; parc d'attraction, cirques, music-hall; production de films et d'émissions de télévision ou de radio; location d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo; prêts de livres et de disques; services d'orchestre, location de décors de théâtre, studios de cinéma; production cinématographique.Reportages photographiques; photographie; imprimerie; exploitation de salles de cinéma; services de dessinateurs d'arts graphiques, gérance de droits d'auteurs; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; location d'ordinateurs; location de logiciels informatiques; élaboration et mise à jour de logiciels
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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