Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE ROYAUME DES COULEURS
TOEI ANIMATION CO., LTD., Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
3375350
Date de dépôt :
12/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2025
LE ROYAUME DES COULEURS de TOEI ANIMATION CO

Présentation de la marque LE ROYAUME DES COULEURS

Déposée le 12 août 2005 par la société étrangère TOEI ANIMATION CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE ROYAUME DES COULEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-37 du 16 septembre 2005.

Le déposant est la société étrangère TOEI ANIMATION CO domicilié(e) 5F Nakano Central Park East, 4-10-1, Nakano, Nakano-ku, TOKYO 164-0001 - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOEI ANIMATION EUROPE, SAS domicilié(e) 37 rue du Four - 75006 - PARIS - France.

La marque LE ROYAUME DES COULEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE ROYAUME DES COULEURS arrivera à expiration en date du 12 août 2025.

TOEI ANIMATION CO a également déposé les autres marques suivantes : MES TENDRES ANNEES , DR SLUMP , CANDY , GALAXY EXPRESS , LES CHEVALIERS DU ZODIAQUE , LES PETITS MALINS , SAILOR MOON , TOEI ANIMATION , CHERRY MIEL , DRAGON BALL


TOEI ANIMATION CO., LTD., Société de droit japonais - 5F Nakano Central Park East, 4-10-1, Nakano, Nakano-ku, TOKYO 164-0001 - Japon


TOEI ANIMATION EUROPE, SAS - 37 rue du Four - 75006 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-02

Inscription le 6 février 2006 - Transmission totale de propriété n°427688 - Publication au BOPI 2006-02-06

Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37

Inscription le 16 septembre 2015 - Changement d'adresse n°653853 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-16

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2015 n°2593844 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-07-27

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours, d'enseignement, photographiques, cinématographiques et audiovisuels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques et numériques, disques acoustiques et optiques, disques compacts audio et/ou vidéo, disques compacts à mémoire morte, cassettes audio et/ou vidéo ; disques vidéo digitaux ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes. Instruments chronométriques dont montres, bijouterie ; porte-clefs de fantaisie. Papier, carton, produits de l'imprimerie dont livres, journaux, magazines, revues, imprimés, catalogues ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, instruments d'écriture ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; affichettes ; albums ; cartes ; prospectus ; papier d'emballage, sacs, sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; catalogue de vente par correspondance. Sacs d'alpinistes, cartables, sacs de plage, malles, valises, parapluies, parasols et cannes, porte-monnaies, portefeuilles, sacs à dos, sacs à main, sac de campeur, sacs de voyage. Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Jeux ; jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; jeux de cartes ou de table ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique, régie publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires, publicité radiophonique, télévisée, parrainage publicitaire. Télécommunications. Communications radiophoniques, télévisées, téléphoniques ; émissions radiophoniques, télévisées, radiodiffusion, diffusion de programmes radiophoniques et de télévision, messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique, communication (transmission) sur tous supports multimédia et réseaux dont l'Internet ; agences de presse et d'informations (nouvelles). Education ; formation ; divertissements dont divertissements radiophoniques, télévisés, sur tous supports multimédia et réseaux dont l'Internet ; montage de programmes radiophoniques, de télévision, de programmes et d'information sur l'Internet ; services de production d'émissions audiovisuelles ; production de spectacles, de films. Organisation et conduite d'évènements, concours et manifestations en matière de divertissement, de culture et d'éducation. Edition de livres, de revues. Réservation de places de spectacles. Organisation de loteries. Services de discothèque, organisation de concerts, de bals.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.