Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DRAGON BALL Z
Toei Animation Co., Ltd., Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
94533145
Date de dépôt :
16/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2024

Présentation de la marque DRAGON BALL Z

Déposée le 16 août 1994 par la société étrangère Toei Animation Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DRAGON BALL Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.

Le déposant est la société étrangère Toei Animation Co domicilié(e) 10-5 Higashi Ohizumi 2 chome, Nerima-ku, TOKYO 178-8567 - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Toei Animation Europe, S.A.S domicilié(e) 37 rue du Four - 75006 - PARIS - France.

La marque DRAGON BALL Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DRAGON BALL Z est expirée depuis le 16 août 2024.

Toei Animation Co a également déposé les autres marques suivantes : MES TENDRES ANNEES , DR SLUMP , LE ROYAUME DES COULEURS , CANDY , GALAXY EXPRESS , LES CHEVALIERS DU ZODIAQUE , LES PETITS MALINS , SAILOR MOON , TOEI ANIMATION , CHERRY MIEL


Toei Animation Co., Ltd., Société de droit japonais - 10-5 Higashi Ohizumi 2 chome, Nerima-ku, TOKYO 178-8567 - Japon


Toei Animation Europe, S.A.S - 37 rue du Four - 75006 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 juin 2004 n°2267247 - Publication au BOPI 2004-06-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-37

Inscription le 12 juin 1995 - REJET PARTIEL n°186104 - Publication au BOPI 1995-06-12

Inscription le 10 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295292 - Publication au BOPI 2000-02-10

Inscription le 12 juin 1995 - REJET PARTIEL n°186105 - Publication au BOPI 1995-06-12

Inscription le 10 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403989 - Publication au BOPI 2004-12-10

Inscription le 26 février 2007 - Transmission totale de propriété n°449266 - Publication au BOPI 2007-02-26

Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2014 n°2559567 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-04

Inscription le 16 septembre 2015 - Changement d'adresse n°653853 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-16

Appareils photographiques, cinématographiques, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs notamment ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs et logiciels; films, vidéodisques, vidéocassettes.Instruments de musique.Imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres; articles pour reliures; photographies, papeteries; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matériel pour les artistes; pinceaux, articles de bureau (à l'exception des meubles); cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés, cartes postales, affiches et affichettes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.Jeux, jouets; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; articles de gymnastique et de sport (non compris dans d'autres classes) Publicité et gestion des affaires commerciales. agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires,publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité, courrier publicitaire, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.Télécommunications. agence de presse, émissions radiophoniques, émissions télévisées, communications radiophoniques, communications téléphoniques, expédition de depêches, transmission de messages Education et divertissement services d'enseignement, d'éducation et de divertissement; tous services destinés à la récréation du public, publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et tous supports d'information, service d'abonnement à tous supports d'information, de textes, de son et d'image, Organisation de jeux et concours en matière d'éducation ou de divertissement, services d'information et de divertissements radiophoniques ou par télévision ainsi que leur montage, spectacles.Production de films, de cassettes audio et de cassettes vidéo; production de phonogrammes, services d'édition, d'enregistrement, de duplication, de transmission, de reproduction, des sons et des images, Location de films, d'enregistrements phonographiques,d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre, parcs d'attraction, services de loisirs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.