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Marques déposées par la société étrangère TOEI ANIMATION CO
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DRAGON BALL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DRAGON BALL
TOEI ANIMATION CO., LTD., Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
96608085
Date de dépôt :
26/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2026

Présentation de la marque DRAGON BALL

Déposée le 26 janvier 1996 par la société étrangère TOEI ANIMATION CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DRAGON BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la société étrangère TOEI ANIMATION CO domicilié(e) 5F Nakano Central Park East, 4-10-1, Nakano, Nakano-ku, TOKYO 164-0001 - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOEI ANIMATION EUROPE, SAS domicilié(e) 37, RUE DU FOUR - 75006 - PARIS - France.

La marque DRAGON BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DRAGON BALL arrivera à expiration en date du 26 janvier 2026.

TOEI ANIMATION CO a également déposé les autres marques suivantes : MES TENDRES ANNEES , DR SLUMP , LE ROYAUME DES COULEURS , CANDY , GALAXY EXPRESS , LES CHEVALIERS DU ZODIAQUE , LES PETITS MALINS , SAILOR MOON , TOEI ANIMATION , CHERRY MIEL


TOEI ANIMATION CO., LTD., Société de droit japonais - 5F Nakano Central Park East, 4-10-1, Nakano, Nakano-ku, TOKYO 164-0001 - Japon


TOEI ANIMATION EUROPE, SAS - 37, RUE DU FOUR - 75006 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2005 n°2301241 - Publication au BOPI 2005-11-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-13

Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368944 - Publication au BOPI 2003-04-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42

Inscription le 26 février 2007 - Transmission totale de propriété n°449266 - Publication au BOPI 2007-02-26

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Inscription le 16 septembre 2015 - Changement d'adresse n°653853 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-16

Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2015 n°2605528 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2015-12-24

Tissus à usage textile; couvertures de lit ou de table.Vêtements; chaéussures; chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.