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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOC CULTURE
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Les Trophées de l' Emergence Culturelle
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Trophées de l' Emergence Culturelle
TOC CULTURE, SAS

Numéro de dépôt :
4344664
Date de dépôt :
10/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2027
Les Trophées de l\' Emergence Culturelle de TOC CULTURE

Présentation de la marque Les Trophées de l' Emergence Culturelle

Déposée par voie électronique le 10 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOC CULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Trophées de l' Emergence Culturelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOC CULTURE domicilié(e) 17 rue gabriel péri - 69450 - Saint Cyr au Mont d'Or - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 725 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS TOC CULTURE, M. Philippe Brunet Lecomte domicilié(e) 17 RUE Gabriel Peri - 69450 - SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR - France.

La marque Les Trophées de l' Emergence Culturelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Trophées de l' Emergence Culturelle arrivera à expiration en date du 10 mars 2027.

TOC CULTURE a également déposé les autres marques suivantes : Une seule arme, la culture , mytoc.fr facilitateur de culture , mytoque , "Plan Epargne Culture" , Cercle Entrepreneurs et Culture


TOC CULTURE, SAS - 17 rue gabriel péri - 69450 - Saint Cyr au Mont d'Or - France - SIREN 799725551


SAS TOC CULTURE, M. Philippe Brunet Lecomte - 17 RUE Gabriel Peri - 69450 - SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .