Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Cercle Entrepreneurs et Culture
TOC Culture, SAS

Numéro de dépôt :
4075852
Date de dépôt :
13/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Cercle Entrepreneurs et Culture de TOC Culture

Présentation de la marque Cercle Entrepreneurs et Culture

Déposée par voie électronique le 13 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOC Culture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cercle Entrepreneurs et Culture »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOC Culture domicilié(e) 17 rue gabriel Péri - 69450 - Saint Cyr au MOnt d'Or - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOC Culture, M. Philippe Brunet-Lecomte domicilié(e) 17 rue gabriel Péri - 69450 - Saint Cyr au MOnt d'Or - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

TOC Culture a également déposé les autres marques suivantes : Une seule arme, la culture , mytoc.fr facilitateur de culture , mytoque , "Plan Epargne Culture" , Les Trophées de l' Emergence Culturelle


TOC Culture, SAS - 17 rue gabriel Péri - 69450 - Saint Cyr au MOnt d'Or - France


TOC Culture, M. Philippe Brunet-Lecomte - 17 rue gabriel Péri - 69450 - Saint Cyr au MOnt d'Or - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Inscription le 25 juillet 2016 - Rejet total n°674617 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-25

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.