Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tobeca
Tobeca, SARL

Numéro de dépôt :
4046060
Date de dépôt :
09/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2023
Tobeca de Tobeca

Présentation de la marque Tobeca

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tobeca auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tobeca » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tobeca domicilié(e) 223 bd Roosevelt - 41100 - Vendôme - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 119 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tobeca, M. Adrien Grelet domicilié(e) 223 bd Roosevelt - 41100 - Vendôme - France.

La marque Tobeca a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tobeca est expirée depuis le 9 novembre 2023.


Tobeca, SARL - 223 bd Roosevelt - 41100 - Vendôme - France - SIREN 798119830


Tobeca, M. Adrien Grelet - 223 bd Roosevelt - 41100 - Vendôme - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Machines-outils ; machines à travailler le bois ; robots (machines) ; machines à imprimer ;

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs.