TMTA - TRAITEMENTS ET MICROGRAPHIE DES DOCUMENTS DE TRANSPORT AERIEN
Numéro de dépôt :
94515323
Date de dépôt :
13/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2004
Présentation de la marque T M T A
Déposée le 13 avril 1994 par TMTA - TRAITEMENTS ET MICROGRAPHIE DES DOCUMENTS DE TRANSPORT AERIEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « T M T A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-21 du 27 mai 1994.
Le déposant est TMTA - TRAITEMENTS ET MICROGRAPHIE DES DOCUMENTS DE TRANSPORT AERIEN, domicilié(e) 3 bis route de Lacourtensourt Fenouillet, 31150 FENOUILLET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard SCHAMING HSD Ernst & Young, Société d'Avocats - France.
La marque T M T A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T M T A est expirée depuis le 13 avril 2004.
TMTA - TRAITEMENTS ET MICROGRAPHIE DES DOCUMENTS DE TRANSPORT AERIEN - 3 bis route de Lacourtensourt Fenouillet, 31150 FENOUILLET - France
Monsieur Bernard SCHAMING HSD Ernst & Young, Société d'Avocats - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-46
Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21
Traitement, transcription, transmission, enregistrement, compilation et exploitation de données à des fins de gestion et d'aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise industrielle ou commerciale
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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