Déposée par voie électronique le 25 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOTRE TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-26 du 2 juillet 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TM domicilié(e) 70 avenue de Rome - 83500 - La Seyne sur mer - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 144 451 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS TDM domicilié(e) 70 avenue de Rome - 83500 - La Seyne sur mer - France.
La marque NOTRE TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740694.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TM, SAS - 70 avenue de Rome - 83500 - La Seyne sur mer - France - SIREN 430144451
SAS TDM - 70 avenue de Rome - 83500 - La Seyne sur mer - France
Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Inscription le 15 février 2012 - Changement d'adresse n°569629 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-15
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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