Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Treefeed
TL, SAS

Numéro de dépôt :
4123282
Date de dépôt :
01/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/10/2024
Treefeed de TL

Présentation de la marque Treefeed

Déposée le 1 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Treefeed » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TL domicilié(e) 15 bis rue des Grands Viéziers - 62000 - ARRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 779 774 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TL, M. Tierny Pierre-Hugues domicilié(e) 15 bis rue des Grands Viéziers - 62000 - ARRAS - France.

La marque Treefeed a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Treefeed est expirée depuis le 1 octobre 2024.

TL a également déposé les autres marques suivantes : BETADOR , SELFPRO


TL, SAS - 15 bis rue des Grands Viéziers - 62000 - ARRAS - France - SIREN 417779774


TL, M. Tierny Pierre-Hugues - 15 bis rue des Grands Viéziers - 62000 - ARRAS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Matières tannantes ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux.