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Sans Logo
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sans Logo
TJP

Numéro de dépôt :
4631555
Date de dépôt :
10/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2030
Sans Logo de TJP

Présentation de la marque Sans Logo

Déposée par voie électronique le 10 mars 2020 par TJP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sans Logo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est TJP domicilié(e) 21 Rue Denis Papin - 37190 - Azay le Rideau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TJP, Monsieur Eric LECHAT domicilié(e) 21 Rue Denis Papin - 37190 - Azay le Rideau - France.

La marque Sans Logo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4631555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sans Logo arrivera à expiration en date du 10 mars 2030.

TJP a également déposé les autres marques suivantes : Nature d'abricots , Le Verger de Léonie , Nature de Fruits , Nature de Pomme , Pressoir de Loire , Nature de raisins , Nature de pêches


TJP - 21 Rue Denis Papin - 37190 - Azay le Rideau - France


TJP, Monsieur Eric LECHAT - 21 Rue Denis Papin - 37190 - Azay le Rideau - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; tous les produits précités étant à l'exception du Brassica napus, Chou-rave, Pomme de terre, Triticale ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.