Marque enregistrée - Marque en vigueur

Nature de Pomme
TJP SAS

Numéro de dépôt :
4445810
Date de dépôt :
13/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2028
Nature de Pomme de TJP

Présentation de la marque Nature de Pomme

Déposée par voie électronique le 13 avril 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TJP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nature de Pomme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TJP domicilié(e) 21 Rue Denis Papin - 37190 - Azay le Rideau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TJP SAS, Monsieur ERIC LECHAT domicilié(e) 21 Rue Denis Papin - 37190 - Azay le Rideau - France.

La marque Nature de Pomme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4445810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nature de Pomme arrivera à expiration en date du 13 avril 2028.

TJP a également déposé les autres marques suivantes : Nature d'abricots , Le Verger de Léonie , Nature de Fruits , JOKER , Pressoir de Loire , Nature de raisins , Nature de pêches , Sans Logo


TJP SAS - 21 Rue Denis Papin - 37190 - Azay le Rideau - France


TJP SAS, Monsieur ERIC LECHAT - 21 Rue Denis Papin - 37190 - Azay le Rideau - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.