Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCUSE
TITEUX MARC

Numéro de dépôt :
3119873
Date de dépôt :
03/09/2001
Lieu de dépôt :
SARREGUEMINES
Date d'expiration :
03/09/2011

Présentation de la marque EXCUSE

Déposée le 3 septembre 2001 par TITEUX MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARREGUEMINES), la marque française « EXCUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est TITEUX MARC, domicilié(e) 5 SQUARE BELLEVUE, 57200 SARREGUEMINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TITEUX MARC - France.

La marque EXCUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCUSE est expirée depuis le 3 septembre 2011.

TITEUX MARC a également déposé les autres marques suivantes : EAU ZEN , WORLD PERFUME COMPANY , LES PARFUMS DU SOLEIL , BEAUTY FRUIT , PLANET PARFUMS , LES CHIENNES VOUS REGARDENT , IMAGIN'ACTION , MIKKA , MUSIQUE ET PARFUMS , FOREST DREAM


TITEUX MARC - 5 SQUARE BELLEVUE, 57200 SARREGUEMINES - France


TITEUX MARC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-07

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; Savons ; Parfumerie, huiles essentielles, cosmetiques, lotions pour les cheveux ; Dentifrices.