Déposée le 24 février 2011 par la Société Anonyme (SA) TIPIAK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PERLES DE PATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-11 du 18 mars 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TIPIAK domicilié(e) Domaine d'Activités Aéroportuaire de Nantes Atlantique - 44860 - SAINT-AIGNAN DE GRAND LIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 691 655 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque PERLES DE PATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809444.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TIPIAK, Société Anonyme - Domaine d'Activités Aéroportuaire de Nantes Atlantique - 44860 - SAINT-AIGNAN DE GRAND LIEU - France - SIREN 301691655
BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Inscription le 3 janvier 2013 - Rejet partiel n°591615 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-03
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés ou préparés à base de viande, de poisson, de fruits de mer, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes et/ou d'oeufs ;
Riz, tapioca, sagou, orge, blé, boulgour, quinoa, semoule de couscous, assaisonnements pour plats cuisinés ou préparés ; plats cuisinés ou préparés à base de riz, de céréales, de semoule de couscous, de quinoa.
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