Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERLES DE PATES
TIPIAK, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3809444
Date de dépôt :
24/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2021
PERLES DE PATES de TIPIAK

Présentation de la marque PERLES DE PATES

Déposée le 24 février 2011 par la Société Anonyme (SA) TIPIAK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERLES DE PATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TIPIAK domicilié(e) Domaine d'Activités Aéroportuaire de Nantes Atlantique - 44860 - SAINT-AIGNAN DE GRAND LIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 691 655 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque PERLES DE PATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLES DE PATES est expirée depuis le 24 février 2021.

TIPIAK a également déposé les autres marques suivantes : GROULT , TIPIAK , Tipiak Graine CouscouS aux Parfums d'Asie , CHARRONGEL , TIPIAK , PERLES MOELLEUSES , MACARONS D EXCEPTION , ASSORTIMENT GOURMAND , ETOILE SURPRISE , TIPIAK BOULGOUR TRADITION


TIPIAK, Société Anonyme - Domaine d'Activités Aéroportuaire de Nantes Atlantique - 44860 - SAINT-AIGNAN DE GRAND LIEU - France - SIREN 301691655


BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Inscription le 3 janvier 2013 - Rejet partiel n°591615 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés ou préparés à base de viande, de poisson, de fruits de mer, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes et/ou d'oeufs ;

Riz, tapioca, sagou, orge, blé, boulgour, quinoa, semoule de couscous, assaisonnements pour plats cuisinés ou préparés ; plats cuisinés ou préparés à base de riz, de céréales, de semoule de couscous, de quinoa.