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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TIPIAK TRAITEUR-PATISSIER
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DUTEIL TRAITEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

DUTEIL TRAITEUR
TIPIAK TRAITEUR-PATISSIER Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97701997
Date de dépôt :
23/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2017

Présentation de la marque DUTEIL TRAITEUR

Déposée le 23 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TIPIAK TRAITEUR-PATISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUTEIL TRAITEUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TIPIAK TRAITEUR-PATISSIER domicilié(e) Z.I. La Croix Blanche,44260 MALVILLE (dossier no 2348287) - 44260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 238 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS (dossier no 2348287) - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUTEIL TRAITEUR est expirée depuis le 23 octobre 2017.

TIPIAK TRAITEUR-PATISSIER a également déposé les autres marques suivantes : ENTRE AMIS , ENCADINES , ENTR'AMIS , CLUB RECEPTIONS , DUTEIL FRANCE GASTRONOMIE , OTESS


TIPIAK TRAITEUR-PATISSIER Société par Actions Simplifiée - Z.I. La Croix Blanche,44260 MALVILLE (dossier no 2348287) - 44260 - France - SIREN 388238842


CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS (dossier no 2348287) - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15

Inscription le 27 janvier 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°385552 - Publication au BOPI 2004-01-27

Inscription le 27 janvier 2004 - Changement de dénomination n°385553 - Publication au BOPI 2004-01-27

Renouvellement sans limitation le 3 août 2007 n°2348287 - Publication au BOPI 2007-08-03

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Plats préparés et plats cuisinés à base de légumes, de poissons et de viande. Pains surprise, canapés apéritifs, blinis, navettes et plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz. Pâtisserie - Confiserie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.