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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TIPIAK TRAITEUR-PATISSIER
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DUTEIL FRANCE GASTRONOMIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DUTEIL FRANCE GASTRONOMIE
TIPIAK TRAITEUR-PATISSIER Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1434396
Date de dépôt :
03/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/2017
DUTEIL FRANCE GASTRONOMIE de TIPIAK TRAITEUR-PATISSIER

Présentation de la marque DUTEIL FRANCE GASTRONOMIE

Déposée le 3 août 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TIPIAK TRAITEUR-PATISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUTEIL FRANCE GASTRONOMIE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TIPIAK TRAITEUR-PATISSIER domicilié(e) Z.I. La Croix Blanche,44260 MALVILLE (dossier no 2347144) - 44260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 238 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS (dossier no 2347144) - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUTEIL FRANCE GASTRONOMIE est expirée depuis le 3 août 2017.

TIPIAK TRAITEUR-PATISSIER a également déposé les autres marques suivantes : ENTRE AMIS , ENCADINES , ENTR'AMIS , DUTEIL TRAITEUR , CLUB RECEPTIONS , OTESS


TIPIAK TRAITEUR-PATISSIER Société par Actions Simplifiée - Z.I. La Croix Blanche,44260 MALVILLE (dossier no 2347144) - 44260 - France - SIREN 388238842


CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS (dossier no 2347144) - 75001 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-47

Renouvellement sans limitation n°2093358 - Publication au BOPI 1997-32

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2007 n°2347144 - Publication au BOPI 2007-07-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Inscription le 11 juin 2004 - Changement de dénomination n°394294 - Publication au BOPI 2004-06-11

Inscription le 5 août 1992 - GAGE CONSTITUE n°66837 - Publication au BOPI 1992-08-05

Inscription le 5 août 1992 - GAGE CONSTITUE n°66838 - Publication au BOPI 1992-08-05

Inscription le 5 août 1992 - Transmission de propriété n°66836 - Publication au BOPI 1992-08-05

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus et gibier;extraits de viandes, ruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves;préparations culinaires diverses à base de viandes, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus et poissons, fraîches et surgelées.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, confiserie, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.