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Marques déposées par TIMETCO
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VOLET FRANÇAIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VOLET FRANÇAIS
TIMETCO

Numéro de dépôt :
4527318
Date de dépôt :
21/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2029
VOLET FRANÇAIS de TIMETCO

Présentation de la marque VOLET FRANÇAIS

Déposée par voie électronique le 21 février 2019 par TIMETCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VOLET FRANÇAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est TIMETCO domicilié(e) 167 RUE DU DOCTEUR SCHWEITZER - 85100 - LES SABLES-D'OLONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Baptiste LAMOULIATTE domicilié(e) 167 RUE DU DOCTEUR SCHWEITZER - 85100 - LES SABLES-D'OLONNE - France.

La marque VOLET FRANÇAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4527318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLET FRANÇAIS arrivera à expiration en date du 21 février 2029.

TIMETCO a également déposé les autres marques suivantes : VOLET-FRANCAIS.fr


TIMETCO - 167 RUE DU DOCTEUR SCHWEITZER - 85100 - LES SABLES-D'OLONNE - France


Monsieur Jean-Baptiste LAMOULIATTE - 167 RUE DU DOCTEUR SCHWEITZER - 85100 - LES SABLES-D'OLONNE - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Inscription le 23 septembre 2020 - Rejet partiel n°795882 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-23

Fenêtres métalliques ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Fenêtres non métalliques ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Vente en gros et au détail de fenêtres métalliques et non métalliques, destinées à la construction ;

Informations et conseil en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction.