Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE HOME COLLECTION
TIME WARNER ENTERTAINMENT COMPANY, L.P. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
3067947
Date de dépôt :
30/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2010
THE HOME COLLECTION de TIME WARNER ENTERTAINMENT COMPANY

Présentation de la marque THE HOME COLLECTION

Déposée le 30 novembre 2000 par TIME WARNER ENTERTAINMENT COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE HOME COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est TIME WARNER ENTERTAINMENT COMPANY, L.P. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) 75 Rockefeller Plaza, New York, New York 10019, ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque THE HOME COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE HOME COLLECTION est expirée depuis le 30 novembre 2010.

TIME WARNER ENTERTAINMENT COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : FIFI , SWEETIE , THE MATRIX , SUPER TOY TEDDY , YAKKO , ENTERTAINDOM , FURRBALL , CENTRAL PERK , WABITS , LOONEY TUNES LOVABLES


TIME WARNER ENTERTAINMENT COMPANY, L.P. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - 75 Rockefeller Plaza, New York, New York 10019, ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-19

Inscription le 8 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382919 - Publication au BOPI 2003-12-08

Inscription le 8 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382918 - Publication au BOPI 2003-12-08

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Films de comédie, drame, action, aventures et/ou animation et téléfilms de comédie, drame, action, aventures et/ou animation, disques vinyle, bandes audio, bandes audio-vidéo, cassettes audiovidéo, disques audio-vidéo et disques numériques versatiles (DVD) préenregistrés de musique, comédie, drame, action, aventures et/ou animation ; écouteurs stéréo ; piles ; calculatrices portables ; lecteurs de cassettes audio et de disques compacts ; jeux sur Cédérom ; lecteurs de karaoké portables ; téléphones, téléphones sans fil, téléphones cellulaires, installations radio d'appel de personnes ; cassettes de courts métrages de comédie, drame, action, aventures et/ou animation à utiliser avec des visionneuses portables ou des projecteurs ; enregistreurs et lecteurs de cassettes vidéo, lecteurs de disques compacts, enregistreurs et lecteurs de bandes audio numériques ; agendas électroniques ; appareils de radio ; tapis de souris ; lunettes, lunettes de soleil et leurs étuis ; livrets vendus avec bandes audio à l'unité ; programmes informatiques, à savoir logiciels permettant de relier des supports vidéo et audio numérisés à un réseau global d'informations informatiques ; ensemble de jeux vendu à l'unité pour jouer à un jeu sur ordinateur de type jeu de société ; programmes de jeux vidéo et sur ordinateur ; cartouches et cassettes de jeux vidéo ; cartes magnétiques codées (telles que cartes magnétiques faisant office de clés, cartes de téléphone, cartes de crédit, cartes de débit, cartes pour distributeurs de billets) et aimants décoratifs. Livrets vendus avec bandes audio à l'unité, imprimés et produits en papier, à savoir livres comportant des personnages de longs métrages d'animation, d'action, de comédie et/ou de drame, bandes dessinées, livres pour enfants, magasines comportant des personnages de longs métrages d'animation, d'action, de comédie et/ou de drame, livres à colorier, livres de travail manuel ; articles de papeterie, papier à lettres, enveloppes, carnets de notes, agendas, cartes de message, cartes de voeux, cartes professionnelles ; lithographies ; stylos, crayons, leurs étuis, gommes, pastels, marqueurs, crayons de couleurs, boîtes de peinture, craies et ardoises ; décalcomanies, décalcomanies par transfert thermique ; affiches ; photographies, couvertures de livres, signets, calendriers, papier cadeau ; rubans de fêtes en papier et décorations de fêtes en papier, à savoir serviettes en papier, napperons en papier, sets de table en papier, papier crépon, chapeaux en papier, invitations, nappes en papier, décorations de gâteau en papier ; transferts imprimés à broder ou à coudre ; motifs imprimés pour costumes, pyjamas, sweat-shirts et t-shirts. Services de divertissement sous forme de spectacles en direct, de comédie, de drame et/ou de séries télévisées ; production de spectacles en direct, de comédie, de drame et/ou de séries télévisées ; services de divertissement sous forme de spectacles en direct, de comédie, de drame et/ou de films d'animation ; production de spectacles en direct, de comédie, de drame et/ou de films d'animation ; représentations théâtrales animées et en direct ; nouvelles d'intérêt général dans le secteur du divertissement et de l'éducation et informations dans le secteur du divertissement et de l'éducation contenues dans une base de données informatique en ligne accessible par le biais d'un réseau informatique mondial (Internet).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.